Douche à l'italienne : des textes qui se consultent à la source
Deux projets voisins peuvent relever de conditions différentes selon le statut du bien et la nature des travaux. La généralisation induit en erreur.
- Plusieurs sources distinctes
- Des mises à jour régulières
- Un état daté sur les sites tiers
- Une vérification à la source
Des textes qui évoluent et se consultent à la source
Les règles applicables à une pièce d'eau proviennent de plusieurs sources distinctes, mises à jour par les organismes qui les publient. Un état repris sur un site tiers reflète une situation à une date donnée, sans garantie qu'elle soit toujours valable.
La vérification revient donc à la source. Pour un projet précis, ce sont les documents en vigueur au moment des travaux qui s'appliquent, et non un résumé consulté quelques mois auparavant.
- Les règles applicables : plusieurs sources distinctes.
- Un état repris sur un site tiers : une situation à une date donnée.
- La vérification : elle revient à la source.
- Les documents en vigueur : au moment des travaux.
Six points
Aucun ne se généralise.
| Point | Ce dont il dépend |
|---|---|
| Type de logement | Individuel ou collectif |
| Nature des travaux | Rénovation ou création |
| Statut du bien | Occupé, loué ou en copropriété |
| Éléments modifiés | Privatifs ou communs |
| Date des travaux | Les textes en vigueur alors |
| Configuration | Propre à chaque logement |
Deux projets voisins peuvent relever de conditions différentes selon le statut du bien et la nature des travaux. La généralisation induit en erreur.
Quatre étapes
Elle vérifie au cas par cas.
Projet
Nature établie.
Contexte
Statut et configuration.
Vérification
Auprès des sources.
Travaux
Réalisés en conséquence.
Six pages
Chacune développe un aspect.
L'évacuation
Voir évacuation.
La protection
La pose
Voir pose du carrelage.
L'usage adapté
Voir usage adapté.
La réglementation
Voir réglementation.
Les référentiels
Des salles de bains réalisées dans le Morbihan
Projets établis, contextes examinés, travaux réalisés.
Ce que les clients demandent avant de se lancer
D'où proviennent les règles applicables ?
De plusieurs sources distinctes.
Qui les met à jour ?
Les organismes qui les publient.
Un état repris ailleurs suffit-il ?
Il reflète une situation à une date donnée.
Reste-t-elle valable ?
Sans garantie dans le temps.
Où vérifier ?
Auprès des sources qui font autorité.
Quels textes s'appliquent ?
Ceux en vigueur au moment des travaux.
Deux projets voisins relèvent-ils des mêmes conditions ?
Le statut et la nature des travaux les différencient.
Le devis est-il payant ?
Non, y compris après visite technique sur place.