Accessibilité en logement : l'usage réel prime sur la conformité
Une adaptation conforme à un référentiel peut rester inutilisable par la personne concernée. Le relevé de ses gestes prime sur toute autre source.
- Des textes visant d'autres locaux
- Un logement privé hors de ce cadre
- Un usage réel déterminant
- Un relevé plutôt qu'un tableau
Des référentiels conçus pour d'autres locaux que le logement privé
Les textes qui encadrent l'accessibilité visent principalement les locaux recevant du public et certaines constructions collectives. Un logement privé existant n'entre pas dans le même cadre.
L'usage réel prime donc sur la conformité. Ce qui compte est que la personne concernée puisse utiliser la pièce, ce qui ne se déduit d'aucun tableau de référence mais d'un relevé de ses gestes.
- Les textes : ils visent les locaux recevant du public.
- Un logement privé existant : il n'entre pas dans ce cadre.
- L'usage réel : il prime sur la conformité.
- Un relevé des gestes : plutôt qu'un tableau de référence.
Six points
Aucun ne figure dans un texte.
| Point | Ce qu'il établit |
|---|---|
| Gestes difficiles | Les besoins réels |
| Aides utilisées | L'encombrement à prévoir |
| Côté d'appui | Une latéralité propre |
| Portée des bras | Les commandes atteignables |
| Station debout | Une assise nécessaire ou non |
| Évolution attendue | Ce qui se prépare |
Une adaptation conforme à un référentiel peut rester inutilisable par la personne concernée. Le relevé de ses gestes prime sur toute autre source.
Quatre étapes
Elle part de la personne.
Gestes
Difficultés relevées.
Aides
Encombrement pris en compte.
Solutions
Adaptées à la personne.
Travaux
Réalisés et raccordés.
Six sujets
Ils portent sur l'usage réel.
Le relevé des gestes
Il prime sur toute source.
La conformité
Elle ne garantit pas l'usage.
Le fauteuil
Voir usage en fauteuil.
L'accessibilité
Le passage
Voir largeur de passage.
La FAQ
Voir FAQ accessibilité.
Des salles de bains réalisées dans le Morbihan
Gestes relevés, solutions adaptées, travaux réalisés.
Ce que les clients demandent avant de se lancer
Que visent les textes sur l'accessibilité ?
Principalement les locaux recevant du public.
Un logement privé existant est-il concerné ?
Il n'entre pas dans le même cadre.
Qu'est-ce qui prime alors ?
L'usage réel de la personne concernée.
Comment l'établir ?
Par un relevé de ses gestes.
Un tableau de référence suffit-il ?
Il ne remplace pas ce relevé.
Une adaptation conforme convient-elle toujours ?
Elle peut rester inutilisable.
Que faut-il relever ?
Les gestes, les aides utilisées et le côté d'appui.
Le devis est-il payant ?
Non, y compris après visite technique sur place.